Inspiration Danse 64

Conditions Générales de Vente

1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l’école de danse Inspiration Danse 64 (ci-après “l’École”) et les élèves inscrits, ou leurs parents pour les mineurs, pour la pratique de la danse (ci-après “l’Élève”).
Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des inscriptions et des prestations de services de danse proposées par l’École.

2. Inscriptions
L’inscription à un ou des cours de danse est validée dès réception du formulaire d’inscription dûment rempli et accompagné d'un certificat médical de non-contre-indication à la pratique de la danse par l'Elève ainsi que du paiement de la totalité des frais d’inscription.
En l'absence de certificat médical, l'Ecole pourra suspendre l'accès aux cours, sans droit à remboursement pour les cours non-pris.
L'Ecole suit globalement le calendrier scolaire, pour un minimum de 30 semaines de cours ,de septembre à juin.
Elle débute les cours le mercredi de la deuxième semaine de septembre.
L'Ecole ferme pendant les vacances scolaires et au Pont de l'Ascension mais maintient les cours les jours fériés.
Les cours se terminent la semaine avant la semaine du spectacle de fin d'année, soit à la fin de la première semaine de juin. 

Les cours sont ouverts aux proches des élèves l'avant-dernière semaine avant les vacances de Noël.
Le Spectacle se déroule le deuxième week-end de juin.

L'Elève mineur s'engage à participer au spectacle et aux répétitions nécessaires pour le préparer.
L'Elève majeur est tenu d'informer le(s) professeur(s) de sa participation ou non au spectacle avant le mois d'avril.
Ceux qui ne souhaitent pas participer s’engagent à poursuivre les cours malgré que ces derniers se consacrent à l'apprentissage de la chorégraphie pour le spectacle dès le mois de mars.

3. Tarifs et Paiement
Les tarifs sont définis annuellement et sont indiqués sur le site internet de l’École et dans le dossier d'inscription remis en début d'année.
Les frais d’inscription sont à régler avant le début des cours pour les anciens élèves et après le cours d'essai pour les nouveaux.
Les paiements sont à effectuer par chèque, sauf exception.
En cas d'inscription en cours d'année, un tarif fixe est appliqué selon la période d'arrivée. Ce tarif est calculé sur une base mensuelle, sans modification au cas par cas.
Cf. Tableau « Rentrée en cours d'année ».

4. Annulation et Remboursement
• Annulation par l’Élève :
Les abonnements sont non remboursables.
Dans certains cas, un avoir partiel ou un transfert peut être demandé auprès de la Direction, valable uniquement pour l'année scolaire suivante.
• Annulation par l’École :

En cas d’annulation d’un cours par l’École pour des raisons indépendantes de sa volonté (ex : force majeure, effectif insuffisant), l’Élève sera informé dans les meilleurs délais et la totalité des cours non pris lui seront remboursés..

5. Absences

• Absence de l’Élève :
Les cours ne sont pas remboursables en cas d’absence de l’Élève.
Toutefois, l’École peut lui proposer un rattrapage en suivant exceptionnellement un autre cours proposé par l'Ecole.

En cas d'absences répétées lors de la préparation du spectacle de fin d'année, l'Ecole se réserve le droit de ne pas faire participer l'Elève à cet événement.
• Absence de l'un des professeurs de l'Ecole :

En cas d'absence ponctuelle d'un professeur (2 semaines consécutives maximum), l'Elève sera prévenu le plus tôt possible et le cours sera reporté aux vacances scolaires suivantes.
En cas d'absence prolongée d'un professeur (au delà de 2 semaines consécutives), l'Ecole s'engage à le remplacer dans un délai raisonnable.

6.Comportement et Respect des Règles
L’Élève s’engage à avoir un comportement respectueux dans l'enceinte de l'Ecole, avec les professeurs, les autres élèves, les locaux et le mobilier.
Tout comportement jugé inapproprié par le(s) professeur(s) et la Direction de l'Ecole sera signalé verbalement à l'Elève (et à son représentant légal s'il est mineur).
Si ce comportement persiste, un entretien sera organisé avec la Direction.

Si malgré ces avertissements, le comportement de l'Elève demeure perturbateur ou irrespectueux, la Direction se réserve le droit de prononcer une exclusion définitive de l'Ecole.
Toute exclusion définitive entraîne la perte des frais d'inscriptions, sans possibilité de remboursement.

7.Responsabilité et Assurance
L’École met en œuvre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité des élèves pendant les cours.

• La responsabilité de l'Ecole ne pourra être engagée en cas de perte ou de vols d'objets au sein de l'Ecole.
Il est conseillé aux élèves d'inscrire leur prénom et leur nom dans leurs habits et de laisser les objets de valeur à la maison.

• La responsabilité de l'Ecole ne pourra être engagée pour tout préjudice corporel ou matériel causé ou subi par toute personne dans l'enceinte de l'école. 

Ainsi chaque élève doit souscrire une assurance responsabilité civile en cas de dommage qu'il puisse causer aux personnes et aux installations.
• L'élève ou son parent s'engage à tenir informé le professeur en cas de changement de son aptitude physique à la pratique d'une activité physique au cours de l'année scolaire.

8. Droit à l’image
En validant son inscription, l’Élève consent à l'utilisation de son image prise lors des cours, exclusivement à des fins pédagogiques et uniquement sur le groupe WhatsApp privé de la classe.

L'Élève s'engage ainsi à ne pas diffuser les images partagées sur ce groupe.
L’Élève autorise l’École à utiliser son image prise lors des spectacles auxquels participent l'Ecole dans le cadre de sa communication, sauf opposition expresse de sa part, dans un délai de 5 ans maximum.
Elle peut ainsi l'utiliser pour son site Internet et pour l'élaboration d'affiches.

L'Ecole refuse néanmoins l'utilisation de cette image sur les réseaux sociaux publiques.

9. Modification des Conditions Générales
L’École se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.
Les modifications seront communiquées aux Élèves et prendront effet dès leur publication.

Année 2025-2026

Début des cours : mercredi 10 septembre 2025

Portes-ouvertes : du lundi 8 au 13 décembre 2025

Fin des cours : samedi 6 juin 2026

Spectacle de fin d'année : dimanche 14 juin 2026